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Accueil / CIAS / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil d'Administration du 10/10/2022

CIAS

La vocalisation

Conseil d'Administration du 10/10/2022

19/10/2022 14:33

Le Conseil d'Administration s'est réuni le lundi 10 octobre 2022 à 18h30 au CIAS à LABASTIDE D'ARMAGNAC

Ordre du jour

Marché à procédure adapté, véhicule portage de repas
Décisions modificatives : budget SAAD et budget CIAS
Création de postes et validation du tableau des effectifs
Programme d’actions issu du Document Unique de Prévention des Risques

Télécharger le CR

COMPTE RENDU - CA 10 OCTOBRE 2022.pdf 728,88 kB

Télécharger les délibérations

24-1022 - Marché véhicule portage de repas.pdf 113,91 kB

25-1022 - Décision modificative budget SAAD.pdf 120,40 kB

26-1022 - Décision modificative budget CIAS.pdf 120,10 kB

27-1022 - Créations de postes stagiairisations et validation du tableau des effectifs.pdf 104,28 kB

28-1022 - Créations de postes augmentation horaires titulaires et validation du tableau des effectifs.pdf 115,25 kB

29-1022 - Créations de postes augmentation horaires contractuels et validation du tableau des effectifs.pdf 115,29 kB

30-1022 - Créations de postes avancement de grade et validation du tableau des effectifs.pdf 115,02 kB

31-1022 - Création de trois emplois permanents (article L332-13 du code général de la fonction publique.pdf 121,00 kB

32-1022 - Création de trois emplois permanents dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants (article L332-8 3°).pdf 115,34 kB

33-1022 - Création d’un emploi non permanent . Accroissement temporaire d’activité.pdf 112,45 kB

34-1022 - Suppression de postes contractuels et validation du tableau des effectifs.pdf 115,00 kB

35-1022 - Suppression de postes titulaires et validation du tableau des effectifs.pdf 114,75 kB

36-1022 - Validation du DUERP et du programme d'actions.pdf 115,78 kB

37-1022 - Abroge et remplace la délibération n°33-1022- Création d’un emploi non permanent . Accroissement temporaire d’activité.pdf 109,79 kB

Conseil d'Administration du 05/12/2022

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