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Accueil / CIAS / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil d'Administration du 11/12/2025

Conseil d'Administration du 11/12/2025

Le Conseil d'Administration s'est réuni le jeudi 11 décembre 2025 à 18h30 au CIAS à LABASTIDE D'ARMAGNAC

Ordre du jour

  1. Convention Territoires & Autonomie
  2. Groupement de commandes pour des prestations d’assurance
  3. Augmentation des tarifs APA au 1er janvier 2026
  4. Astreintes administratives
  5. Titres restaurant
  6. Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
  7. Charte informatique
  8. Création d’un poste d’agent social principal 1ère classe titulaire à temps non complet
  9. Mise à jour du tableau des effectifs
  10. Logo SAD Mixte
  11. Convention transitoire – réforme des services autonomie domicile
  12. Projet de service - réforme des services autonomie domicile
  13. Livret d’accueil & règlement de fonctionnement - réforme des services autonomie domicile
  14. DIPEC - réforme des services autonomie domicile
  15. Charte d’identitovigilance
  16. Médiateur à la consommation

Compte-rendu

Délibérations

DIPC.pdf 747,59 kB
DUERP.pdf 2,02 MB
Tarifs.pdf 806,06 kB
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