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Conseil Communautaire du 09/04/2024

16/04/2024 16:14

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 09 avril 2024 à 19h à SAINT-JUSTIN

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du conseil du 12 mars 2024
  2. Finances : subventions, dotation de solidarité, budgets primitifs 2024, TEOM 2024, taux d'imposition 2024, subvention d'équilibre du CIAS
  3. Voirie : marchés "voirie 2024" et ouvrage d'art"
  4. Divers

Compte-rendu

Délibérations

052 FC1.pdf 647,37 kB
053 FC2.pdf 646,78 kB
054 FC3.pdf 639,72 kB
056 DSC2024.pdf 736,43 kB
057 BO MAUBEC.pdf 413,38 kB
059 BP NAUTON.pdf 416,05 kB
061 BP ENFANCE.pdf 412,03 kB
063 TEOM 2024.pdf 765,66 kB
067 ADAVEM.pdf 420,70 kB
067 OA 2024.pdf 419,60 kB
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Conseil communautaire du 12/03/2024
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