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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 09/05/2023

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 09/05/2023

09/05/2023 10:13

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 9 mai 2023 à 19h à RETJONS

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 11 avril 2023
Décision du président
Développement économique : COT, projets photovoltaïques
Administration générale : forfait CEE
Finances : correction CA 2022, Décisions modificatives
Voirie : délégation marché 2023
Divers : demande de défrichement terrain "SICTOM"

Compte-rendu

PV - 9 Mai 2023.pdf 9,23 MB

Délibérations

2305C067_D_E Validation de la stratégie du plan d'actions de transition écologique de la CCLA dans le cadre du déploiement du Contrat d'Objectifs Territorial Haute Lande Armagnac.pdf 1,34 MB

2305C068_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits St Justin et Vielle.pdf 1,17 MB

2305C069_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits Herré.pdf 1,04 MB

2305C070_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits Bourriot.pdf 1,01 MB

2305C071_D_G Contrats d'Engagement Educatif (CEE) - Forfaits journaliers.pdf 665,95 kB

2305C072_D_F Affectation du résultat 2022 - Budget Général.pdf 671,73 kB

2305C073_D_F Budget Général - DM n°1.pdf 614,07 kB

2305C074_D_F Budget Général - DM n°2.pdf 1,03 MB

2305C075_D_F Budget annexe ZA Gabardan - DM 1.pdf 1,05 MB

2305C076_D_F Budget annexe ZA Gabardan - DM 2.pdf 642,14 kB

2305C077_D_V Marché voirie 2023 - délégation au Président.pdf 593,80 kB

2305C078_D_E Demande d'autorisation de défrichement de parcelles sises à Gabarret.pdf 625,04 kB

2305C079_D_U Bilan de la concertation dans le cadre de la modif n°1 du PLU de Cachen.pdf 1,75 MB

Conseil Communautaire du 20/06/2023

Conseil Communautaire du 11/04/2023

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