ven 19 avril 2024

Initialisation

réduire la taille du texte

réduire la taille du texte

accessibilite

augmenter la taille du texte

réduire la taille du texte

plan du site

motscles

Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 09/05/2023

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 09/05/2023

09/05/2023 12:13

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 9 mai 2023 à 19h à RETJONS

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 11 avril 2023
Décision du président
Développement économique : COT, projets photovoltaïques
Administration générale : forfait CEE
Finances : correction CA 2022, Décisions modificatives
Voirie : délégation marché 2023
Divers : demande de défrichement terrain "SICTOM"

Télécharger le PV approuvé

PV - 9 Mai 2023.pdf 9,23 MB

Télécharger les délibérations

2305C067_D_E Validation de la stratégie du plan d'actions de transition écologique de la CCLA dans le cadre du déploiement du Contrat d'Objectifs Territorial Haute Lande Armagnac.pdf 1,34 MB

2305C068_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits St Justin et Vielle.pdf 1,17 MB

2305C069_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits Herré.pdf 1,04 MB

2305C070_D_E Promesses de cessions et cessions usufruits Bourriot.pdf 1,01 MB

2305C071_D_G Contrats d'Engagement Educatif (CEE) - Forfaits journaliers.pdf 665,95 kB

2305C072_D_F Affectation du résultat 2022 - Budget Général.pdf 671,73 kB

2305C073_D_F Budget Général - DM n°1.pdf 614,07 kB

2305C074_D_F Budget Général - DM n°2.pdf 1,03 MB

2305C075_D_F Budget annexe ZA Gabardan - DM 1.pdf 1,05 MB

2305C076_D_F Budget annexe ZA Gabardan - DM 2.pdf 642,14 kB

2305C077_D_V Marché voirie 2023 - délégation au Président.pdf 593,80 kB

2305C078_D_E Demande d'autorisation de défrichement de parcelles sises à Gabarret.pdf 625,04 kB

2305C079_D_U Bilan de la concertation dans le cadre de la modif n°1 du PLU de Cachen.pdf 1,75 MB

Conseil Communautaire du 20/06/2023

Conseil Communautaire du 11/04/2023

Plan du site

Communauté de Communes

Aménagement du territoire

Environnement et développement durable

Economie

Vivre en Landes d'Armagnac

Enfance Jeunesse

CIAS

Tourisme

Office de Tourisme des Landes d'armagnac