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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 14/03/2023

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 14/03/2023

29/03/2023 17:34

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 14 mars 2023 à 19h à BETBEZER D'ARMAGNAC

Ordre du jour

Approbation du PV du 28 février 2023
Décisions du Président
Finances : Orientations budgétaires / Modification d'une Attribution de Compensation
Aménagement du territoire : Modification du marché PLUi, PLU Bourriot, PLU Gabarret, PLU Cachen
Développement économique : AMI de Vielle-Soubiran / Saint-Justin / Herré, vente de lots, aides aux entreprises
Divers

Télécharger le PV approuvé

PV - 14 mars 2023.pdf 5,26 MB

Télécharger les délibérations

2303C038_D_F DEMANDE DE REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSEE A LA COMMUNE DE LOSSE.pdf 535,59 kB

2303C039_D_U PLUi - MODIFICATION N°1 DU MARCHE ATTRIBUE A LA SOCIETE METROPILIS.pdf 338,60 kB

2303C040_D_U BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU DE GABARRET.pdf 719,58 kB

2303C041_D_U MODALITES DE CONCERTATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE CACHEN.pdf 807,70 kB

2303C042_D_E AMI SUR LA COMMUNE DE HERRE - DESIGNATION DE L'ATTRIBUTAIRE.pdf 377,67 kB

2303C043_D_E AMI SUR LES COMMUNES DE VIELLE-SOUBIRAN ET DE SAINT-JUSTIN - DESIGNATION DE L'ATTRIBUTAIRE.pdf 394,28 kB

2303C044_D_DE AIDES AUX ENTREPRISES.pdf 364,42 kB

Conseil Communautaire du 11/04/2023

Conseil Communautaire du 28/02/2023

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