Conseil Communautaire du 19/12/2023
Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 19 décembre 2023 à 19h à ARUE
Ordre du jour
- Approbation du PV du Conseil du 21 novembre 2023
- Décisions du Président
- Enfance-Jeunesse : PGT
- Aménagement du Territoire : DPMEC du PLU de Bourriot-Bergonce (bilan de la concertation), DPMEC des PLU de Cachen, Vielle-Soubiran, Saint-Justin et Herré.
- Développement économique : aides aux entreprises, vente de lot (Angeli), Sare
- Bâtiments : Maison du Gabardan (plan de financement)
- Service à la population : Aides à l'installation (santé), déchets de venaison
- Administration générale : Prévoyance (mandat au Centre de Gestion), participation mutuelle "santé", Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS), RIFSEEP
- Finances : Subventions, Fonds de concours, Décisions Modificatives
- Divers : Police de la publicité