Conseil Communautaire du 21/11/2023
Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 21 novembre 2023 à 19h à GABARRET
Ordre du jour
- Approbation du PV du conseil du 10 octobre 2023
- Décisions du Président
- Intervention : SAFER
- Aménagement du territoire : DPMEC des PLU de Cachen, Vielle-Soubiran, Saint Justin et Herré
- Développement économique : participations sociétés de projets photovoltaïques (Saint Justin / Vielle-Soubiran, Herré), aides aux entreprises
- Services à la population : règlement d'intervention "santé", Maisons France Services
- Administration générale : création de poste (PLU mission patrimoine), Lignes Directives de Gestion, titres restaurants, participation prévoyance, RIFSEEP, paiement de congés annuels non pris
- Finances : subventions, fonds de concours
- Divers : cession rue de l'Estupe Huec (ZA Nauton - Arue)