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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 05/11/2024

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 05/11/2024

19/11/2024 10:22

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 05 novembre 2024 à 19h00 à Lagrange

Ordre du jour

Approbation du PV du 1er octobre 2024
Décisions du Président
Interventions de la DDFIP
Aménagement du territoire : DPMEC des PLU de Cachen, Herré, Saint-Justin et Vielle-Soubiran (modalités de concertertation) ; Convention OPAH RH (avenant n°2)
Développement économique : Aides aux entreprises - Aquisition foncière ZA Nauton - Usufruit et bail des projets photovoltaïques (Baudignan) - Gouvernance des projets de Saint-Gor et Baudignan.
Services à la population : Aides aux entreprises
Voirie : Modification du marché fauchage 2022/2024 - Modification du marché ouvrages d'art 2024
Administration Générale : Composition des instances (démission M. Sourbes / élection M. Bister)
Finances : Subventions - Dotations de Solidarité Communautaire - Décisions modificatives - CLECT
Divers : Convention ADAVEM - Demande de subvention FEADER

Compte-rendu

CR - 05 NOVEMBRE 2024.pdf 3,21 MB

Délibérations

127 - Modalités de concertation et objectifs poursuivis dans le cadre de la DPMEC n°1 des PLU de Cachen, Herré, St Justin et Vielle-Soubiran.pdf 1,65 MB

128 - Avenant n°2 à la convention OPAH RU.pdf 882,79 kB

129 - Aides aux entreprises.pdf 897,97 kB

130 - Aquisition foncière - ZA Nauton.pdf 829,70 kB

131 - Promesses de cessions et cessions d'usufruits de biens immobiliers appartenant à la Commune de Baudignan au profit de la CCLA - signature d'une promesse de bail puis d'un bail emphytéotique.pdf 1,25 MB

132 - Projets photovoltaïques de Baudignan et Saint-Gor - Gouvernance.pdf 1,02 MB

133 - Santé - Aides aux professionnels de santé.pdf 867,44 kB

134 - Marché fauchage n°2022-002 - Modification du marché n°1.pdf 844,00 kB

135 - Marché Ouvrages d'Art n°2024-002 - Modification du marché n°1.pdf 847,74 kB

136 - Election des membres du Bureau.pdf 881,74 kB

137 - Composition de la Conférence des Maires.pdf 1 005,42 kB

138 - Délégués au sein du SMDLA.pdf 839,18 kB

139 - Désignation des membres de la CAO.pdf 882,23 kB

140 - Désignation des membres de la CoMaPa.pdf 868,81 kB

141 - Composition de la CLECT.pdf 1 012,62 kB

142 - Budget Général - Subventions 2024 - Equipements destinés à accueillir des professionnels de santé.pdf 819,59 kB

143 - Budget Général - subvention 2024.pdf 784,46 kB

144 - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC).pdf 995,91 kB

145 - Budget Annexe Enfance Jeunesse - Décision Modificative n°2 2024.pdf 940,14 kB

146 - Budget Annexe ZA Gabardan - Décision Modificative n°2 2024.pdf 821,79 kB

147 - Budget Général - Décision Modificative n°3 2024.pdf 884,74 kB

148 - Convention ADAVEM JP40 (Asso Départementale d'Aide aux Victimes et de Médiation - Justice de Proximité 40).pdf 887,76 kB

149 - Mission patrimoine - Demande de financement au titre des fonds européens.pdf 960,10 kB

Conseil Communautaire du 17/12/2024

Conseil Communautaire du 01/10/2024

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