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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 18/03/2025

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 18/03/2025

25/03/2025 12:59

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 18 mars 2025 à 19h00 à Bourriot-Bergonce

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 18 février 2025
CIAS : présentation CA 2024
Administration Générale : tableau des effectifs, convention avec le Centre de Gestion, Rapport Social Unique 2024, démission de Gérard Portet
Aménagement du territoire : point sur le PLUi
Développement économique : aides aux entreprises, projets photovoltaïques (modifications des parcelles), projet photovoltaïque de Lagrange (promesses de cession d'usufruit et de bail)
Services à la population : santé
Voirie / Infrastructures : programme voirie 2025, ouvrages d'art d'art 2025
Finances : subventions, fonds de concours, débat d'orientation budgétaire
Divers

Compte-rendu

CR DU 18 MARS 2025.pdf 561,26 kB

Délibérations

2503C026 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf 1,29 MB

2503C027 CONVENTION ADHESION AU SERVICE PREVENTION DU CDG.pdf 786,18 kB

2503C028 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023.pdf 792,11 kB

2503C029 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU.pdf 822,59 kB

2503C030 COMPOSITION DE LA CONFERENCE DES MAIRES.pdf 901,81 kB

2503C031 DELEGUES AU SEIN DU SMDLA.pdf 783,83 kB

2503C032 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CAO.pdf 822,19 kB

2503C033 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CoMAPA.pdf 803,37 kB

2503C034 COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES.pdf 1,12 MB

2503C035 AIDES AUX ENTREPRISES.pdf 823,88 kB

2503C036 PROMESSES DE CESSIONS ET CESSIONS D'USUFRUITS DE BIENS IMMOBILIERS APPARTENANT A LA COMMUNE DE LAGRANGE.pdf 1,06 MB

2503C037 TRAVAUX DE REFECTION DE LA VOIRIEI - PROGRAMME 2025.pdf 863,99 kB

2503C038 TRAVAUX SUR OUVRAGES D'ART - ANNEE 2025.pdf 884,87 kB

2503C039 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2025.pdf 752,16 kB

2503C040 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SARBAZAN.pdf 863,82 kB

2503C041 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS BATIMENTS A LA COMMUNE DE SARBAZAN.pdf 870,49 kB

2503C042 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE MAUVEZIN D'ARMAGNAC.pdf 872,73 kB

2503C043 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS BATIMENTS A LA COMMUNE DE MAUVEZIN D'ARMAGNAC.pdf 884,83 kB

Conseil Communautaire du 08/04/2025

Conseil Communautaire du 18/02/2025

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