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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 15/09/2026

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 15/09/2026

14/09/2026 10:14

Le Conseil Communautaire se réunira le mardi 15 septembre 2026 à 19h00 à Saint-Gor

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 8 juillet 2026
Décisions du Président
Administrateur auprès du CIAS
Aménagement du territoire: point sur le PLUi
Santé : évolution du règlement (médecin junior), Aide professionnels de santé
Administration Générale : Créations de postes (avancements grades - DGS), financement de poste (CM dév durable), PICS, délégation au Président
Bâtiments / Voirie : Ilot du Fort, Maison du Gabardan, Piscine, marché complémentaire voirie 2026, Pénecadet, Pont de Lenclade
Finances : Admissions en non-valeurs, f PIC, subventions, Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitations (TVLH), décisions modificatives
Divers: représentants diverses instances, Incendies dans les Landes, Pouvoir de Police Spéciale

Convocation conseil 15 septembre 2026.pdf 341,62 kB

Procès-verbal

Le PV sera validé lors du prochain conseil communautaire

Délibérations

Relevé des décisions 15-09-2026.pdf 393,64 kB

2609C102 - Administrateurs élus au CIASLA.pdf 589,89 kB

2609C103 - Règlement d'aides à l'installation et au maintien de professionnels de santé.pdf 2,14 MB

2609C104 - Aides aux professionnels de santé.pdf 472,51 kB

2609C105 - Aides aux professionnels de santé.pdf 465,30 kB

2609C106 - Créations d'emplois permanents.pdf 560,17 kB

2609C107 - Création de l'emploi fonctionnel de Directeur Général.pdf 881,88 kB

2609C108 - Chargé de mission développement durable - demande de financement au titre des fonds européens.pdf 535,39 kB

2609C109 - Délégations au Président.pdf 482,38 kB

2609C110 - Dépôt d'un dossier d'éligibilité RHI et demande de financement des études pour le traitement de l'Ilot du Fort dans la commne de Gabarret.pdf 759,99 kB

2609C111 - Demande de financement au titre du Fonds Vert - Opération de recyclage foncier de l'Ilot du Fort à Gabarret.pdf 587,92 kB

2609C112 - Marché voirie 2026 - marché complémentaire de prestations similaires.pdf 494,51 kB

2609C113 - Budget Général et Budget annexe Enfance Jeunesse - admissions en non-valeurs.pdf 759,12 kB

2609C114 - Budget Général - Subventions 2026.pdf 445,84 kB

2609C115 - Budget Général - subventions 2026 aux clubs sportifs.pdf 457,91 kB

2609C116 - Budget Général - Subventions 2026 aux écoles de musique.pdf 445,72 kB

2609C117 - Budget Général - Décision Modificative 2-2026.pdf 551,85 kB

2609C118 - Désignation d'un délégué - Natura 2000 - Bassin versant de la Douze et du Midou.pdf 468,48 kB

2609C119 - Désignation d'un délégué - Natura 200 - Bassin versant de l'Osse, de la Gélise et de l'Auzoue.pdf 468,54 kB

2609C120 - Désignation d'un délégué SAGE Neste et Rivières de GAscogne - Bassin versant de l'Osse, de la Gélise et de l'Auzoue.pdf 473,05 kB

2609C121 - Désignation d'un délégué Natura 2000 Bassin versant du Ciron.pdf 478,18 kB

2609C122 - Désignation d'un délégué SAGE du Ciron.pdf 472,08 kB

2609C123_D_E - Désignation d'un représentant Institution Adour - PTGE de la Douze.pdf 458,81 kB

2609C124 - Convention Natura 2000 Midou et Ludon.pdf 818,59 kB

2609C125 - Solidarité au profit des communes landaises concernées par l'incendie de Biscarrosse et de Luglon Garein.pdf 560,54 kB

Conseil Communautaire du 08/07/2026

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