mar 11 novembre 2025
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Conseil Communautaire du 17/12/2024

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 17 décembre 2024 à 19h00 à Saint-Julien d'Armagnac

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du conseil du 5 novembre 2024 
  2. Décisions du Président 
  3. Aménagement du territoire : Débat sur le PADD, Bilan de la concertation sur les DPMEC de Cachen, Herré, Saint Justin et Vielle-Soubiran, PrécoRéno 
  4. Développement économique : Cession d’usufruit et promesse de bail (Commune de Losse), convention Initiative Landes 
  5. Administration générale : Heures complémentaires et supplémentaires, RIFSEEP, Participation Prévoyance, Bonus attractivité, délégué au Syndicat du Midou et de la Douze 
  6. Finances : Subventions d’équilibre / reversements, Décisions modificatives 
  7. Divers : commission des Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) 

Compte-rendu

Délibérations

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