Conseil Communautaire du 12/09/2023
Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 12 septembre 2023 à 19h à BOURRIOT BERGONCE
Ordre du jour
- Approbation du PV du Conseil du 18 juillet 2023
- Décisions du Président
- Administration Générale : créations de postes (adjoint technique, PVD)
- Développement économique : projet Cachen (pacte d'associés, société de projet,...) Attribution des futurs projets photovoltaïques, nouveaux projets photovoltaïques (acceptation usufruits), point sur les Zones d'Accélération EnR
- Aménagement du territoire : DPMEC (PLU de Saint-Justin, Vielle-Soubiran et Herré)
- Finances : subventions, fonds de concours, exonération article 1478 bis du CGI, décision modificative (BG), Compte Financier Unique (CFU)
- Divers : délégué Institution Adour (CLE Sage Midouze), motion AML