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Accueil / Communauté de Communes / Fonctionnement / Les compte-rendus et délibérations / Conseil Communautaire du 20/06/2023

Communauté de Communes

La vocalisation

Conseil Communautaire du 20/06/2023

17/07/2023 08:23

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 20 juin 2023 à 19h à SAINT-JUSTIN

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 9 mai 2023
Décisions du Président
Administration Générale : Tableau des effectifs
Développement économique : point sur les projets photovoltaïques
Aménagement du territoire : PLU Bourriot-Bergonce, OPAH RU (plan façade)
Culture : Saison "Emoi Culturel" 2023/2024
Finances : Subvention, fonds de concours, amortissements, créances éteintes
Voirie : Marché voirie 2023, règlements (voirie, chapiteau)
Divers : cession de bien, OXY-ACTES

Compte-rendu

PV - 20 Juin 2023.pdf 13,81 MB

Délibérations

080 0623 TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf 603,95 kB

081 0623 CREATION ET RECRUTEMENTS DE CONTRATS D'ENGAGEMENT EDUCATIFS.pdf 535,91 kB

083 0623 MODALITES DE CONCERTATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS DANS LE CADRE DE LA DMPEC N°1 DU PLU DE BOURRIOT-BERGONCE.pdf 851,32 kB

084 0623 MODIFICATION N°3 DU PLU D'ESCALANS.pdf 456,24 kB

085 0623 OPAH RU - REGLEMENT D'INTERVENTION DU PLAN FACADES.pdf 492,98 kB

086 0623 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2023 - EQUIPEMENTS SPORTIFS.pdf 341,30 kB

087 0623 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2023.pdf 323,69 kB

088 0623 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2023 AUX ECOLES DE MUSIQUE.pdf 304,07 kB

089 0623 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2023 POUR EQUIPEMENTS DESTINES A ACCUEILLIR DES PROFESSIONNELS DE SANTE.pdf 323,06 kB

090 0623 BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS 2023.pdf 305,53 kB

091 0623 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SARBAZAN.pdf 453,31 kB

092 0623 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS LA COMMUNE DE SARBAZAN.pdf 453,13 kB

093 0623 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE RETJONS.pdf 454,16 kB

094 0623 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS BATIMENTS A LA COMMUNE DE SAINT GOR.pdf 450,61 kB

095 0623 OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE RETJONS.pdf 449,47 kB

096 0623 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS.pdf 633,63 kB

097 0623 BUDGET GENERAL CREANCES ETEINTES.pdf 305,33 kB

098 0623 MARCHE VOIRIE 2023.pdf 345,07 kB

099 0623 MARCHE VOIRIE 2023 PRESTATIONS SIMILAIRES.pdf 352,80 kB

100 0623 REGLEMENT VOIRIE.pdf 509,89 kB

101 0623 REGLEMENT CHAPITEAUX.pdf 971,40 kB

102 0623 CESSION DE BIEN MOBILIER.pdf 317,68 kB

DECISION 15 0623 TARIFS DES MINI-CAMPS 2023.pdf 351,50 kB

Conseil Communautaire du 18/07/2023

Conseil Communautaire du 09/05/2023

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